32423_CC_20080731

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEAILLES"


Informations

Nom du document DU_32423
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SEAILLES
Maillage 32423 SEAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 16:47
Publié le 13/12/2024 à 18:42
Mis à jour le 13/12/2024 à 18:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 32423_CC_20080731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fafc61a0f88c258e33df0deb34d77852
Producteur Communauté de communes du Grand Armagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEAILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32423
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0863297,43.7350551,0.1365881,43.7669206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32423_procedure_20080731.pdf Procédure
32423_rapport_20080731.pdf Rapport
32423_Planservitudes_20080731.pdf Planservitudes
32423_modalites_20080731.pdf Modalites
32423_zonage_20080731.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.