37206_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER"



Informations

Nom du document DU_37206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
Maillage 37206 SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 13:32
Publié le 16/01/2025 à 14:48
Mis à jour le 16/01/2025 à 14:48
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 37206_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fafeb9d4134f3abfa693191b8c2751f9
Producteur Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37206
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5943722,47.4591029,0.6644202,47.5370963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37206_procedure_20241218.pdf Procédure
37206_rapport_20241218.pdf Rapport
37206_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37206_prescription_lin_24_20241218.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
37206_prescription_surf_05_20241218.pdf Emplacement réservé
37206_prescription_surf_16_20241218.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
37206_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
37206_reglement_graphique_1_20241218.pdf Règlement graphique 1
37206_reglement_graphique_2_20241218.pdf Règlement graphique 2
37206_info_surf_04_20241218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37206_plan_SUP_20241218.pdf Plan SUP
37206_orientations_amenagement_20241218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan
Téléphone : Aucun
Courriel : rag@gatine-racan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan
Téléphone : Aucun
Courriel : rag@gatine-racan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37206 SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.