34176_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUDAISON"


Informations

Nom du document DU_34176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUDAISON
Maillage 34176 MUDAISON
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 18:15
Publié le 11/03/2026 à 18:38
Mis à jour le 11/03/2026 à 18:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34176_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fb0781c9481861de14b9ad8c6023dd21
Producteur Mairie de Mudaison
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUDAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34176
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.0128919,43.6212993,4.0614931,43.65984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34176_procedure_20260224.pdf Procédure
34176_rapport_20260224.pdf Rapport
34176_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34176_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
34176_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
34176_reglement_graphique_2_20260224.pdf Règlement graphique 2
34176_reglement_graphique_3_20260224.pdf Règlement graphique 3
34176_annexes_SUP_20260224.pdf Annexes SUP
34176_annexes_autres_20260224.pdf Annexes autres
34176_annexes_sanitaires_eau-potable_20260224.pdf Annexes sanitaires eau-potable
34176_annexes_sanitaires_eaux-pluviales_20260224.pdf Annexes sanitaires eaux-pluviales
34176_annexes_sanitaires_notice_20260224.pdf Annexes sanitaires notice
34176_oap_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mudaison
Téléphone : Aucun
Courriel : m.urbanisme@mudaison.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Mudaison
Téléphone : Aucun
Courriel : m.urbanisme@mudaison.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34176 MUDAISON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.