49090_PLU_20220602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEFFES"


Informations

Nom du document DU_49090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEFFES
Maillage 49090 CHEFFES
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2022 à 13:20
Publié le 24/10/2022 à 13:36
Mis à jour le 24/10/2022 à 13:36
Statut
Version 6
Nom de l'archive 49090_PLU_20220602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb0bef33fed7c7819f803ddce28e6f82
Producteur CC Anjou Loir et Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEFFES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/10/2022.
Emprise [-0.5580814,47.5994927,-0.4672261,47.6476242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49090_procedure_20220602.pdf Procédure
49090_rapport_20220602.pdf Rapport
49090_padd_20220602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49090_reglement_20220602.pdf Règlement écrit
49090_reglement_graphique_20220602.pdf Règlement graphique
49090_assainissement_20220602.pdf Assainissement
49090_defense_incendie_20220602.pdf Defense incendie
49090_info_surf_04_00_DPU_20220602.pdf Info surf 04 00 DPU
49090_liste_annexes_20220602.pdf Liste annexes
49090_liste_pieces_20220602.pdf Liste pieces
49090_liste_sup_20220602.pdf Liste sup
49090_plan_sup_20220602.pdf Plan sup
49090_prescription_surf_02_00_20220602.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49090_prescription_surf_07_04_20220602.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49090_releve_agricole_20220602.pdf Releve agricole
49090_reseau_aep_20220602.pdf Reseau aep
49090_zones_humides_20220602.pdf Zones humides
49090_orientations_amenagement_18_00_20220602.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Anjou Loir et Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.