34060_PLU_20250723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUSSE-DE-LA-SELLE"


Informations

Nom du document DU_34060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUSSE-DE-LA-SELLE
Maillage 34060 CAUSSE-DE-LA-SELLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 09:46
Publié le 05/08/2025 à 10:35
Mis à jour le 05/08/2025 à 10:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34060_PLU_20250723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb2a6817b975ac9202b5f03f66d33db0
Producteur Mairie de Causse de la Selle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSSE-DE-LA-SELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34060
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5742542,43.7424972,3.6910226,43.8426598]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34060_20150225_delib_prescription_R_20250723.pdf Délibération de prescription du PLU
34060_20181128_delib_debat_padd_R_20250723.pdf Débat du PADD du 28 novembre 2018
34060_20231220_delib_debat_padd_R_20250723.pdf Débat du PADD du 20 décembre 2023
34060_20250115_delib_arret_R_20250723.pdf Délibération d'arrêt du PLU
34060_20250723_delib_approbation_R_20250723.pdf Délibération d'approbation du PLU
34060_procedure_20250723.pdf Fichier de suivi de la procédure
34060_rapport_1_20250723.pdf 1-1 Rapport de présentation : Diagnostic du territoire
34060_rapport_2_20250723.pdf 1-2 Rapport de présentation : Diagnostic naturaliste
34060_rapport_3_20250723.pdf 1-3 Rapport de présentation : Justification des choix
34060_rapport_4_20250723.pdf 1-4 Rapport de présentation : Etude de discontinuité
34060_rapport_5_20250723.pdf 1-5 Rapport de présentation : Etude de risque et d'aléa, la Grange
34060_rapport_6_20250723.pdf 1-6 Rapport de présentation Evaluation environnementale et résumé non technique
34060_padd_20250723.pdf 2 - PADD
34060_reglement_20250723.pdf 3-1 Règlement écrit
34060_reglement_graphique_1_20250723.pdf 3-2 Règlement graphique commune
34060_reglement_graphique_2_20250723.pdf 3-2 Règlement graphique Nord
34060_reglement_graphique_3_20250723.pdf 3-2 Règlement graphique Sud
34060_reglement_graphique_4_20250723.pdf 3-2 Règlement graphique village
34060_PPRi_20250723.pdf V-1 SUP PPRi
34060_info_lin_19_01_AEP_20250723.pdf V-2 Plan du réseau d'alimentation en eau potable
34060_info_lin_19_01_EU_20250723.pdf V-2 Plan du réseau de collecte des eaux usées
34060_info_surf_17_00_plomb_20250723.pdf V-4 Risque d'exposition au plomb
34060_info_surf_19_01_SDAEP_20250723.pdf V-2 Schéma directeur intercommunal d'alimentation en eau potable
34060_info_surf_19_01_SDA_20250723.pdf V-2 Schéma directeur d'assainissement des eaux usées
34060_info_surf_19_01_annexessanitaires_20250723.pdf V-2 Notice des annexes sanitaires
34060_info_surf_99_00_OLD_liste_20250723.pdf V-3 Obligations légales de débroussaillement
34060_info_surf_99_00_OLD_plan_20250723.pdf V-3 Obligations légales de débroussaillement, plan
34060_liste_SUP_20250723.pdf V-1 Liste des servitudes d'utilité publique
34060_plan_SUP_20250723.pdf V-2 Plan des servitudes d'utilité publique
34060_oap_18_00_20250723.pdf 4-1 OAP de secteur « la Grange »
34060_oap_18_05_20250723.pdf 4-2 OAP Thématique « patrimoine »
34060_oap_18_15_20250723.pdf 4-2 OAP Thématique « trame verte et bleue »

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Causse de la Selle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@caussedelaselle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@caussedelaselle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.