71487_PLU_20230124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VERAND"


Informations

Nom du document DU_71487
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VERAND
Maillage 71487 SAINT-VERAND
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 10:23
Publié le 24/02/2023 à 10:42
Mis à jour le 24/02/2023 à 10:42
Statut
Version 6
Nom de l'archive 71487_PLU_20230124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb36eb624c6b42b2ddfcf45775f01f24
Producteur Géonomie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VERAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71487
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7096688,46.2484916,4.7477416,46.2594941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71487_procedure_20230124.pdf Procédure
71487_rapport_20230124.pdf Rapport
71487_padd_20230124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71487_reglement_20230124.pdf Règlement écrit
71487_reglement_graphique_20230124.pdf Règlement graphique
71487_liste_sup_20230124.pdf Liste sup
71487_notice_annexes_sanitaires_20230124.pdf Notice annexes sanitaires
71487_pdg_annexes_20230124.pdf Pdg annexes
71487_pdg_annexes_sanitaires_20230124.pdf Pdg annexes sanitaires
71487_plan_reseaux_eau_potable_20230124.pdf Plan reseaux eau potable
71487_plan_sup_20230124.pdf Plan sup
71487_orientations_amenagement_20230124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Géonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 71487 SAINT-VERAND depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.