56034_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNAC"


Informations

Nom du document DU_56034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNAC
Maillage 56034 CARNAC
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 15:30
Publié le 19/12/2025 à 16:44
Mis à jour le 19/12/2025 à 16:44
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 56034_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb3afc98afa57dce169e8abb8f07d5f8
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56034
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1110379,47.5603984,-3.0250905,47.6433274]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56034_procedure_20251209.pdf Procédure
56034_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
56034_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
56034_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
56034_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56034_prescription_pct_16_20251209.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
56034_prescription_surf_02_20251209.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56034_prescription_surf_05_20251209.pdf Emplacement réservé
56034_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
56034_reglement_graphique_1_20251209.pdf Règlement graphique 1
56034_reglement_graphique_2_20251209.pdf Règlement graphique 2
56034_reglement_graphique_3_20251209.pdf Règlement graphique 3
56034_reglement_graphique_4_20251209.pdf Règlement graphique 4
56034_reglement_graphique_5_20251209.pdf Règlement graphique 5
56034_reglement_graphique_6_20251209.pdf Règlement graphique 6
56034_reglement_graphique_7_20251209.pdf Règlement graphique 7
56034_annexes_liste_20251209.pdf Annexes liste
56034_ass_eau_pluv_20251209.pdf Ass eau pluv
56034_ass_eau_usee_20251209.pdf Ass eau usee
56034_avap_20251209.pdf Avap
56034_delib_taxe_habitation_20251209.pdf Delib taxe habitation
56034_dossier_zh_20251209.pdf Dossier zh
56034_info_surf_04_20251209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56034_info_surf_14_20251209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56034_info_surf_16_20251209.pdf Site archéologique
56034_sis_20251209.pdf Sis
56034_sup_graphique_1_20251209.pdf Sup graphique 1
56034_sup_graphique_2_20251209.pdf Sup graphique 2
56034_sup_graphique_3_20251209.pdf Sup graphique 3
56034_sup_liste_20251209.pdf Sup liste
56034_zone_expo_plomb_20251209.pdf Zone expo plomb
56034_orientations_amenagement_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.lebail@carnac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.