57204_CC_20100409

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FAILLY"


Informations

Nom du document DU_57204
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FAILLY
Maillage 57204 FAILLY
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2023 à 15:57
Publié le 18/07/2023 à 11:30
Mis à jour le 18/07/2023 à 11:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57204_CC_20100409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb5163b942336b9c662c8608ccc846d1
Producteur Mairie de CHARLEVILLE-SOUS-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57204_procedure_20100409.pdf Procédure
57204_rapport_20100409.pdf Rapport
57204_liste_annexes_20100409.pdf Liste annexes
57204_liste_sup_20100409.pdf Liste sup
57204_plan_sup_20100409.pdf Plan sup
57204_reglement_des_constructions_20100409.pdf Reglement des constructions
57204_sectorisation_graphique_1_20100409.pdf Sectorisation graphique 1
57204_sectorisation_graphique_2_20100409.pdf Sectorisation graphique 2
57204_sectorisation_graphique_3_20100409.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.