73116_PLU_20200929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE"


Informations

Nom du document DU_73116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Maillage 73116 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2020 à 09:19
Publié le 07/12/2020 à 11:31
Mis à jour le 07/12/2020 à 11:31
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 73116_PLU_20200929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb5197ff1bbe028463c2891e6dfad567
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2020.
Emprise [6.2183541,45.2097186,6.3276588,45.2766827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73116_procedure_20200929.pdf Procédure
73116_rapport_20200929.pdf Rapport
73116_padd_20200929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73116_prescription_surf_05_20200929.pdf Emplacement réservé
73116_reglement_20200929.pdf Règlement écrit
73116_reglement_graphique_1_20200929.pdf Règlement graphique 1
73116_reglement_graphique_2_20200929.pdf Règlement graphique 2
73116_reglement_graphique_3_20200929.pdf Règlement graphique 3
73116_documents_graphiques_ppr_20200929.pdf Documents graphiques ppr
73116_perimetre_carrieres_20200929.pdf Perimetre carrieres
73116_permis_demolir_20200929.pdf Permis demolir
73116_piz_20200929.pdf Piz
73116_reglement_ppr_20200929.pdf Reglement ppr
73116_sup_graphique_20200929.pdf Sup graphique
73116_sup_liste_20200929.pdf Sup liste
73116_orientations_amenagement_20200929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.