44033_PLU_20230622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-LAUNAY"


Informations

Nom du document DU_44033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-LAUNAY
Maillage 44033 LA CHAPELLE-LAUNAY
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 16:14
Publié le 16/05/2025 à 17:09
Mis à jour le 16/05/2025 à 17:09
Statut
Version 32
Nom de l'archive 44033_PLU_20230622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb5af126755616ef9a97b31d2f8a80d7
Producteur Commune de La Chapelle-Launay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-LAUNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0109856,47.2969407,-1.9463751,47.3981198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44033_procedure_20230622.pdf Procédure
44033_rapport_20230622.pdf Rapport
44033_padd_20230622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44033_reglement_20230622.pdf Règlement écrit
44033_reglement_graphique_1_20230622.pdf Règlement graphique 1
44033_reglement_graphique_2_20230622.pdf Règlement graphique 2
44033_info_surf_04_00_20230622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44033_info_surf_14_00_20230622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44033_info_surf_30_00_20230622.pdf Périmètre projet urbain partenarial
44033_liste_SUP_20230622.pdf Liste SUP
44033_liste_annexes_20230622.pdf Liste annexes
44033_notice_sanitaire_20230622.pdf Notice sanitaire
44033_plan_SUP_20230622.pdf Plan SUP
44033_prescription_surf_02_00_20230622.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44033_reglement_lotissements_20230622.pdf Reglement lotissements
44033_orientations_amenagement_20230622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Chapelle-Launay
Téléphone : Aucun
Courriel : e.laurent@estuaire-sillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : e.laurent@estuaire-sillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.