63206_PLU_20241213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANZAT"


Informations

Nom du document DU_63206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANZAT
Maillage 63206 MANZAT
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2025 à 13:49
Publié le 15/01/2025 à 16:59
Mis à jour le 15/01/2025 à 16:59
Statut
Version 8
Nom de l'archive 63206_PLU_20241213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb754189958a32bcf800ab9339d40de8
Producteur Mairie de Manzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63206
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8984394,45.8995694,2.9941031,45.9874297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63206_procedure_20241213.pdf Procédure
63206_rapport_20241213.pdf Rapport
63206_padd_20241213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63206_prescription_surf_05_00_20241213.pdf Emplacement réservé
63206_reglement_20241213.pdf Règlement écrit
63206_reglement_graphique_1_20241213.pdf Règlement graphique 1
63206_reglement_graphique_2_20241213.pdf Règlement graphique 2
63206_info_surf_14_00_20241213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63206_info_surf_19_01_01_20241213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
63206_info_surf_19_01_02_20241213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
63206_info_surf_99_00_01_20241213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
63206_info_surf_99_00_02_20241213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
63206_liste_sup_20241213.pdf Liste sup
63206_plan_sup_20241213.pdf Plan sup
63206_orientations_amenagement_1_20241213.pdf OAP 1
63206_orientations_amenagement_2_20241213.pdf OAP 2
63206_orientations_amenagement_3_20241213.pdf OAP 3
63206_orientations_amenagement_4_20241213.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Manzat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@manzat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@manzat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.