34310_PLU_20201116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZAN-LES-BEZIERS"


Informations

Nom du document DU_34310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZAN-LES-BEZIERS
Maillage 34310 THEZAN-LES-BEZIERS
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2021 à 10:25
Publié le 14/01/2021 à 15:30
Mis à jour le 14/01/2021 à 15:30
Statut
Version 9
Nom de l'archive 34310_PLU_20201116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbbe0c990e3548bf2fa4d98a8c7053fe
Producteur CC Les Avant-Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEZAN-LES-BEZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/01/2021.
Emprise [3.1251654,43.3904032,3.1934133,43.4351453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34310_procedure_20140414.pdf Procédure
34310_procedure_20150811.pdf Procédure
34310_procedure_20160606.pdf Procédure
34310_procedure_20160905.pdf Procédure
34310_procedure_20161108.pdf Procédure
34310_procedure_20170329.pdf Procédure
34310_procedure_20171128.pdf Procédure
34310_procedure_20190701.pdf Procédure
34310_procedure_20190909.pdf Procédure
34310_procedure_20201109.pdf Procédure
34310_procedure_20201116.pdf Procédure
34310_rapport_20201116.pdf Rapport
34310_padd_20201116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34310_prescription_pct_07_20201116.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
34310_prescription_surf_05_20201116.pdf Emplacement réservé
34310_prescription_surf_07_20201116.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
34310_prescription_surf_16_20201116.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
34310_reglement_20201116.pdf Règlement écrit
34310_reglement_graphique_20201116.pdf Règlement graphique
34310_reglement_graphique_2_20201116.pdf Règlement graphique 2
34310_OLD_20201116.pdf OLD
34310_TLB_CLASSEMENT_SONORE_RD19_RD154.pdf TLB CLASSEMENT SONORE RD19
34310_archeologie_20201116.pdf Archeologie
34310_risques_20201116.pdf Risques
34310_sanitaires_20201116.pdf Sanitaires
34310_sup_carte_20201116.pdf Sup carte
34310_sup_carte_SUP_PM1_20201116.pdf Sup carte SUP PM1
34310_sup_liste_explications_20201116.pdf Sup liste explications
34310_orientations_amenagement_1_20201116.pdf OAP 1
34310_orientations_amenagement_2_20201116.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Les Avant-Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@avant-monts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@avant-monts.fr


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Procédures en cours

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