80236_CC_20180927

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DAVENESCOURT"



Informations

Nom du document DU_80236
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DAVENESCOURT
Maillage 80236 DAVENESCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 29/01/2019 à 09:44
Publié le 29/01/2019 à 10:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80236_CC_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbc3363108a59e8531b634992543f28c
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND ROYE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAVENESCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.5694975999999996,49.68991039905772,2.626033599999999,49.73372229905806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/08/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80236_fiches_techniques_20180927.pdf Fiches techniques
80236_liste_SUP_20180927.pdf Liste SUP
80236_plan_2000_20180927.pdf Plan 2000
80236_plan_5000_20180927.pdf Plan 5000
80236_plan_SUP_20180927.pdf Plan SUP
80236_procedure_20180927.pdf Procédure
80236_rapport_20180927.pdf Rapport
80236_recommandations_20180927.pdf Recommandations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND ROYE
Téléphone : 03 22 37 50 50
Courriel : comdecomdugrandroye@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 22 37 50 50
Courriel : comdecomdugrandroye@laposte.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80236 DAVENESCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.