97204_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CARBET"


Informations

Nom du document DU_97204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CARBET
Maillage 97204 LE CARBET
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2024 à 18:08
Publié le 22/08/2024 à 18:44
Mis à jour le 22/08/2024 à 18:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97204_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbc720b2e33daec6cd7576fc2811f286
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CARBET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97204
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-61.1871186,14.6752958,-61.1216446,14.7351525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97204_procedure_20240626.pdf Procédure
92704_rapport_1_20130411.pdf Partie 1
92704_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
92704_rapport_3_20200305.pdf Partie 3
92704_rapport_4_20200305.pdf Partie 4
92704_rapport_5_20220326.pdf Partie 5
92704_rapport_6_20240626.pdf Partie 6
92704_rapport_7_20240626.pdf Partie 7
92704_rapport_8_20240626.pdf Partie 8
97204_padd_20130411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97204_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
97204_Annexe_1_20130411.pdf Annexe 1
97204_Annexe_2_20200305.pdf Annexe 2
97204_orientations_amenagement_20220326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.