54172_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONCOURT-LES-LONGUYON"


Informations

Nom du document DU_54172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONCOURT-LES-LONGUYON
Maillage 54172 DONCOURT-LES-LONGUYON
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2024 à 09:31
Publié le 19/12/2024 à 13:10
Mis à jour le 19/12/2024 à 13:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54172_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbf0fdb9237da110f13aa771991617f1
Producteur mairie de Doncourt-lès-Longuyon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONCOURT-LES-LONGUYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6934214,49.425747,5.7337472,49.4542693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54172_procedure_20241205.pdf Procédure
54172_rapport_1_20241205.pdf Partie 1
54172_rapport_2_20241205.pdf Partie 2
54172_rapport_3_20241205.pdf Partie 3
54172_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54172_prescription_surf_05_00_20241205.pdf Emplacement réservé
54172_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
54172_reglement_graphique_20241205.pdf Règlement graphique
54172_annexes_sanitaires_20241205.pdf Annexes sanitaires
54172_info_lin_19_01_1_20241205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54172_info_lin_19_01_2_20241205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
54172_info_surf_04_00_20241205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54172_info_surf_42_00_20241205.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
54172_liste_annexes_20241205.pdf Liste annexes
54172_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
54172_plan_sup_20241205.pdf Plan sup
54172_titres_pieces_ecrites_20241205.pdf Titres pieces ecrites
54172_oap_18_00_20241205.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Doncourt-lès-Longuyon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-doncourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-doncourt@orange.fr


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Procédures en cours

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