62861_PLU_20250513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIMY"


Informations

Nom du document DU_62861
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIMY
Maillage 62861 VIMY
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 09:31
Publié le 26/05/2025 à 10:12
Mis à jour le 26/05/2025 à 10:12
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 62861_PLU_20250513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc1444562becc89fde9e560320590246
Producteur Commune de VIMY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62861
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7714162,50.3620945,2.8534943,50.3940272]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62861_procedure_20250513.pdf Procédure
62861_rapport_1_20221213.pdf Partie 1
62861_rapport_2_20221213.pdf Partie 2
62861_rapport_3_20221213.pdf Partie 3
62861_rapport_4_20221213.pdf Partie 4
62861_rapport_5_20250513.pdf Partie 5
62861_rapport_6_20250513.pdf Partie 6
62861_padd_20250513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62861_reglement_20250513.pdf Règlement écrit
62861_reglement_graphique_1_20250513.pdf Règlement graphique 1
62861_reglement_graphique_2_20250513.pdf Règlement graphique 2
62861_Cas_par_cas_20250513.pdf Cas par cas
62861_EE_20250513.pdf EE
62861_LB_20221213.pdf LB
62861_annexes_20250513.pdf Annexes
62861_auto_evaluation_20250513.pdf Auto evaluation
62861_info_lin_19_01_1_20221213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62861_info_lin_19_01_2_20221213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62861_liste_annexes_20221213.pdf Liste annexes
62861_plan_sup_20221213.pdf Plan sup
62861_resume_non_technique_20250513.pdf Resume non technique
62861_orientations_amenagement_20250513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VIMY
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-de-vimy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-de-vimy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62861 VIMY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VIMY a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 13 mai 2025.

      62861_PLU_MEC1_20250513  
62861_20250513_delib_declaration_projet1_20250513.pdf