28249_PLU_20181018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEVOISINS"


Informations

Nom du document DU_28249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEVOISINS
Maillage 28249 MEVOISINS
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 17:11
Publié le 13/08/2024 à 12:49
Mis à jour le 13/08/2024 à 12:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28249_PLU_20181018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc19328476e9d60286a29dc78d6c7627
Producteur La mairie de Mévoisins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEVOISINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5847928,48.5350482,1.6145957,48.569672]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28249_procedure_20181018.pdf Procédure
28249_rapport_20181018.pdf Rapport
28249_padd_20181018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28249_prescription_pct_07_00_20181018.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
28249_prescription_surf_02_00_20181018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
28249_prescription_surf_05_00_20181018.pdf Emplacement réservé
28249_reglement_20181018.pdf Règlement écrit
28249_reglement_graphique_0_20181018.pdf Tableau d’assemblage
28249_reglement_graphique_1_20181018.pdf Règlement graphique 1
28249_annexes_1_20181018.pdf Annexes 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28249 MEVOISINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.