Vue détaillée du document 45267_PLU_20230919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AIGNAN-DES-GUES"

Nom du document	DU_45267
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AIGNAN-DES-GUES
Maillage	45267 SAINT-AIGNAN-DES-GUES
Source	Téléversement
Téléversé le	04/10/2023 à 18:00
Publié le	13/11/2023 à 09:11
Mis à jour le	13/11/2023 à 09:11
Statut	Publié
Version	3
Nom de l'archive	45267_PLU_20230919
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-fc2e846fd407fdf16590b86fe889bb8e
Producteur	Communauté de communes du Val de Sully

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGNAN-DES-GUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 45267 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[2.312435,47.8287549,2.3579147,47.8460741]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 13/11/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	45267_procedure_20230919.pdf	Procédure
	45267_rapport_20230919.pdf	Rapport
	45267_padd_20230919.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	45267_reglement_20230919.pdf	Règlement écrit
	45267_reglement_graphique_20230919.pdf	Règlement graphique
	45267_liste_SUP_20230919.pdf	Liste SUP
	45267_note_technique_20230919.pdf	Note technique
	45267_plan_aep_20230919.pdf	Plan aep
	45267_ppri_20230919.pdf	Ppri
	45267_secteurs_bruit_20230919.pdf	Secteurs bruit
	45267_orientations_amenagement_1_20230919.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté de communes du Val de Sully Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@valdesully.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@valdesully.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45267 SAINT-AIGNAN-DES-GUES depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.