200073971_SCOT_20250129

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CENTRE OUEST BRETAGNE"


Informations

Nom du document scot_200073971
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CENTRE OUEST BRETAGNE
Maillage scot_200073971 SCOT DU CENTRE OUEST BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 12:14
Publié le 16/04/2025 à 13:49
Mis à jour le 17/04/2025 à 02:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200073971_SCOT_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc3bdcfa35ae974988fb2023c6493177
Producteur PETR du Pays du Centre Ouest Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU CENTRE OUEST BRETAGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200073971
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.0725333,47.9428058,-3.0307001,48.4750536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200073971_20180420_arrete_perimetre_E_20250129.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
200073971_20180423_delib_prescription_E_20250129.pdf Délibération de prescription
200073971_20200212_debat_padd_E_20250129.pdf Debat padd
200073971_20200715_delib_modernisation_scot_E_20250129.pdf Delib modernisation scot
200073971_20220405_debat_pas_E_20250129.pdf Debat pas
200073971_20230118_debat_pas_E_20250129.pdf Debat pas
200073971_20231016_delib_arret_E_20250129.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200073971_20240305_arrete_objectifs_modalites_E_20250129.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
200073971_20250129_delib_approbation_E_20250129.pdf Délibération d’approbation
200073971_procedure_20250129.pdf Procédure
200073971_daac_20250129.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200073971_doo_20250129.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200073971_pas_20250129.pdf Projet d'aménagement stratégique
200073971_consommation_espace_20250129.pdf Analyse de la consommation d'espace
200073971_diagnostic_20250129.pdf Diagnostic
200073971_evaluation_environnementale_20250129.pdf Evaluation environnementale
200073971_justification_choix_20250129.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Pays du Centre Ouest Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payscob.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payscob.bzh

Procédures en cours

Le SCOT DU CENTRE OUEST BRETAGNE a approuvé une procédure d'élaboration le 29 janvier 2025.

      200073971_SCoT_E_20250129  
200073971_20180423_delib_prescription_E_20250129.pdf
200073971_20250129_delib_approbation_E_20250129.pdf