57339_CC_20060210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HULTEHOUSE"


Informations

Nom du document DU_57339
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HULTEHOUSE
Maillage 57339 HULTEHOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2023 à 16:19
Publié le 06/03/2023 à 16:41
Mis à jour le 06/03/2023 à 16:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57339_CC_20060210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc4875b2f5b993bd5ef5a15575b3bcab
Producteur commune de HULTEHOUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HULTEHOUSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57339
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2451168,48.7005453,7.2848445,48.7342879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57339_procedure_20060210.pdf Procédure
57339_rapport_20060210.pdf Rapport
57339_liste_annexes_20060210.pdf Liste annexes
57339_liste_servitudes_20060210.pdf Liste servitudes
57339_plan_de_zonage_20060210.pdf Plan de zonage
57339_plan_des_reseaux_20060210.pdf Plan des reseaux

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de HULTEHOUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57339 HULTEHOUSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.