85127_PLU_20201123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGEVILLE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGEVILLE-SUR-MER
Maillage 85127 LONGEVILLE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2021 à 09:20
Publié le 15/03/2021 à 10:39
Mis à jour le 15/03/2021 à 10:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 85127_PLU_20201123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc53ca665c1b7b3c6c24c5e0a5c77fa1
Producteur Mairie de Longeville-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGEVILLE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2021.
Emprise [-1.5638608,46.3419679,-1.411085,46.4490039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85127_jugement_20201123.pdf Jugement
85127_procedure_20201123.pdf Procédure
85127_rapport_1_20201123.pdf Partie 1
85127_rapport_2_20201123.pdf Partie 2
85127_rapport_3_20201123.pdf Partie 3
85127_rapport_4_20201123.pdf Partie 4
85127_padd_20201123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85127_prescription_surf_05_1_20201123.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85127_prescription_surf_31_05_20201123.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
85127_reglement_20201123.pdf Règlement écrit
85127_reglement_graphique_20201123.pdf Règlement graphique
85127_info_lin_19_01_1_20201123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85127_info_lin_19_01_2_20201123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
85127_info_lin_19_01_3_20201123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
85127_info_pct_99_00_1_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85127_info_surf_03_00_20201123.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85127_info_surf_16_00_20201123.pdf Site archéologique
85127_info_surf_17_00_20201123.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
85127_info_surf_19_01_1_20201123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85127_info_surf_20_00_20201123.pdf Règlement local de publicité
85127_info_surf_21_00_20201123.pdf Projet de plan de prévention des risques
85127_info_surf_30_00_20201123.pdf Périmètre projet urbain partenarial
85127_info_surf_37_00_20201123.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
85127_info_surf_99_00_1_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85127_info_surf_99_00_2_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
85127_info_surf_99_00_3_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
85127_info_surf_99_00_4_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
85127_info_surf_99_00_5_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
85127_info_surf_99_00_6_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
85127_info_surf_99_00_7_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
85127_info_surf_99_00_8_20201123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
85127_info_surf_99_01_1_20201123.pdf autre relevant de la loi littoral (1)
85127_info_surf_99_01_2_20201123.pdf autre relevant de la loi littoral (2)
85127_liste_SUP_20201123.pdf Liste SUP
85127_liste_annexes_20201123.pdf Liste annexes
85127_plan_SUP_20201123.pdf Plan SUP
85127_orientations_amenagement_1_20201123.pdf OAP 1
85127_orientations_amenagement_2_20201123.pdf OAP 2
85127_orientations_amenagement_3_20201123.pdf OAP 3
85127_orientations_amenagement_4_20201123.pdf OAP 4
85127_orientations_amenagement_5_20201123.pdf OAP 5
85127_orientations_amenagement_6_20201123.pdf OAP 6
85127_orientations_amenagement_7_20201123.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Longeville-sur-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@longevillesurmer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@longevillesurmer.fr


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Procédures en cours

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