200027076_PLUi_20260417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARNON BOISCHAUT CHER"


Informations

Nom du document DU_200027076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARNON BOISCHAUT CHER
Maillage 200027076 PLUI ARNON BOISCHAUT CHER
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 10:07
Publié le 08/07/2026 à 10:18
Mis à jour le 08/07/2026 à 10:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 15
Nom de l'archive 200027076_PLUi_20260417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fc73d05d0e2be91fb0941d417b380c37
Producteur Atopia conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale ARNON BOISCHAUT CHER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200027076
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.137123,46.7256936,2.5327573,46.9583081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200027076_procedure_20210721.pdf Procédure
200027076_procedure_20260417.pdf Procédure
200027076_rapport_1_20210721.pdf Partie 1
200027076_rapport_1_20260417.pdf Partie 1
200027076_rapport_2_20210721.pdf Partie 2
200027076_rapport_2_20260417.pdf Partie 2
200027076_rapport_3_20210721.pdf Partie 3
200027076_rapport_4_20210721.pdf Partie 4
200027076_rapport_4_20260417.pdf Partie 4
200027076_rapport_5_20210721.pdf Partie 5
200027076_padd_20210721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200027076_reglement_20240524.pdf Règlement écrit
200027076_reglement_graphique_20260417.pdf Règlement graphique
200027076_liste_SUP_20210721.pdf Liste SUP
200027076_plan_SUP_20210721.pdf Plan SUP
200027076_orientations_amenagement_20210721.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atopia conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@atopiaconseil.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Arnon Boischaut Cher
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@comcomabc.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.