08232_CC_20060519

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ILLY"


Informations

Nom du document DU_08232
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ILLY
Maillage 08232 ILLY
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2021 à 11:00
Publié le 28/10/2021 à 17:13
Mis à jour le 28/10/2021 à 17:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 08232_CC_20060519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc9a42db591a1dca8104d98445c23da8
Producteur Mairie - Illy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08232
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2021.
Emprise [4.9434745,49.7237854,5.0144913,49.7924518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08232_procedure_20060519.pdf Procédure
08232_rapport_20060519.pdf Rapport
08232_annexes_1_20060519.pdf Annexes 1
08232_annexes_2_20060519.pdf Annexes 2
08232_annexes_3_20060519.pdf Annexes 3
08232_liste_annexes_20060519.pdf Liste annexes
08232_liste_sup_20060519.pdf Liste sup
08232_plan_sup_20060519.pdf Plan sup
08232_sectorisation_graphique_20060519.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Illy
Téléphone : 0324291162
Courriel : illy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324291162
Courriel : illy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.