26049_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESAYES"


Informations

Nom du document DU_26049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESAYES
Maillage 26049 BESAYES
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 11:11
Publié le 07/01/2026 à 16:36
Mis à jour le 07/01/2026 à 16:36
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26049_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc9ab8d5028e2ea168aa486c33c735c8
Producteur Maire Besayes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESAYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0475801,44.9514494,5.1358328,44.9855645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26049_rapport_20251209.pdf Rapport
26049_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26049_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
26049_annexes_20251209.pdf Annexes
26049_dpu_20251209.pdf Dpu
26049_info_lin_19_aep_20251209.pdf Info lin 19 aep
26049_info_lin_19_assain_20251209.pdf Info lin 19 assain
26049_info_lin_19_eu_20251209.pdf Info lin 19 eu
26049_info_surf_04_dup_20251209.pdf Info surf 04 dup
26049_sup_20251209.pdf Sup
26049_sup_plan_20251209.pdf Sup plan
26049_orientations_amenagement_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire Besayes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-besayes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-besayes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26049 BESAYES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.