60091_PLU_20240322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUILLANCY"


Informations

Nom du document DU_60091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUILLANCY
Maillage 60091 BOUILLANCY
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2024 à 18:41
Publié le 02/05/2024 à 19:21
Mis à jour le 02/05/2024 à 19:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60091_PLU_20240322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcc2ddc9ecf7a610b2e42357b7494a49
Producteur Mairie de Bouillancy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUILLANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60091
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8709205,49.0990555,2.9473392,49.1404009]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60091_procedure_20240322.pdf Procédure
60091_rapport_1_20240322.pdf Partie 1
60091_rapport_2_20240322.pdf Partie 2
60091_padd_20240322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60091_prescription_surf_05_02_20240322.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
60091_reglement_20240322.pdf Règlement écrit
60091_reglement_graphique_1_20240322.pdf Règlement graphique 1
60091_reglement_graphique_2_20240322.pdf Règlement graphique 2
60091_info_surf_04_00_20240322.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60091_info_surf_12_00_20240322.pdf Périmètre de sursis à statuer
60091_info_surf_19_01_1_20240322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60091_info_surf_19_01_2_20240322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60091_info_surf_19_01_3_20240322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60091_info_surf_19_01_4_20240322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
60091_info_surf_19_01_5_20240322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
60091_info_surf_19_01_6_20240322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
60091_liste_SUP_20240322.pdf Liste SUP
60091_liste_annexes_20240322.pdf Liste annexes
60091_plan_SUP_20240322.pdf Plan SUP
60091_orientations_amenagement_18_00_20240322.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.