80489_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEAU"



Informations

Nom du document DU_80489
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEAU
Maillage 80489 LONGUEAU
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 11:56
Publié le 04/05/2021 à 19:11
Mis à jour le 04/05/2021 à 19:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80489_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcd2745f834e63d1c22f5cafb84aea39
Producteur Ville de Longueau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80489
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/05/2021.
Emprise [2.3412059,49.8624886,2.376346,49.8828242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80489_procedure_20181112.pdf Procédure
80489_rapport_20181112.pdf Rapport
80489_padd_20181112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80489_reglement_20181112.pdf Règlement écrit
80489_reglement_graphique_20181112.pdf Règlement graphique
80489_annexe-reglement_eau_potable_20181112.pdf Annexe-reglement eau potable
80489_charte_pole_Jules_Verne_2018112.pdf Charte pole Jules Verne
80489_notice_sanitaire_20181112.pdf Notice sanitaire
80489_obligations_diverses_20181112.pdf Obligations diverses
80489_plan_AEP_20181112.pdf Plan AEP
80489_plan_EP_20181112.pdf Plan EP
80489_plan_EU_20181112.pdf Plan EU
80489_plan_servitudes_20181112.pdf Plan servitudes
80489_plan_zonage_EP_20181112.pdf Plan zonage EP
80489_plan_zonage_EU_20181112.pdf Plan zonage EU
80489_porter_a_connaissance_20181112.pdf Porter a connaissance
80489_ppri_de_la_somme_20181112.pdf Ppri de la somme
80489_reglement_assainissement_rectifie_20181112.pdf Reglement assainissement rectifie
80489_reglement_eau_potable_rectifie_20181112.pdf Reglement eau potable rectifie
80489_risques_20181112.pdf Risques
80489_orientations_amenagement_1_20181112.pdf OAP 1
80489_orientations_amenagement_2_20181112.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Longueau
Téléphone : Aucun
Courriel : c.bastien@ville-longueau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.bastien@ville-longueau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.