69141_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MORNANT"


Informations

Nom du document DU_69141
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MORNANT
Maillage 69141 MORNANT
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2021 à 14:21
Publié le 20/09/2021 à 15:32
Mis à jour le 20/09/2021 à 15:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69141_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcde21fb1b9c64be19dc5e0d7ac99f93
Producteur Mairie de Mornant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/09/2021.
Emprise [4.6393705,45.5887141,4.7101525,45.6436824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69141_procedure_20200302.pdf Procédure
69141_eval_environnement_20200302.pdf Evaluation environnementale
69141_rapport_1_20200210.pdf Partie 1
69141_rapport_2_20200210.pdf Partie 2
69141_rapport_3_20200210.pdf Partie 3
69141_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69141_prescription_lin_24_1_20200302.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69141_prescription_surf_02_1_20200302.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69141_prescription_surf_02_2_20200302.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69141_prescription_surf_02_3_20200302.pdf Prescription surf 02 3
69141_prescription_surf_05_1_20200302.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69141_prescription_surf_09_1_20200302.pdf Prescription surf 09 1
69141_prescription_surf_31_05_1_20200302.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
69141_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
69141_reglement_graphique_20200302.pdf Règlement graphique
69141_info_lin_19_1_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69141_info_surf_04_1_20200302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69141_info_surf_14_1_20200302.pdf Info surf 14 1
69141_info_surf_16_1_20200302.pdf Info surf 16 1
69141_info_surf_19_1_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69141_info_surf_25_1_20200302.pdf Info surf 25 1
69141_info_surf_25_2_20200302.pdf Info surf 25 2
69141_info_surf_33_1_20200302.pdf Info surf 33 1
69141_info_surf_99_1_20200302.pdf autre relevant de la loi littoral
69141_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
69141_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
69141_orientations_amenagement_1_20200302.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mornant
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@ville-mornant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-mornant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.