60416_PLU_20160314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGERAIN"


Informations

Nom du document DU_60416
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGERAIN
Maillage 60416 MONTGERAIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2021 à 20:59
Publié le 22/01/2021 à 17:25
Mis à jour le 22/01/2021 à 17:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60416_PLU_20160314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcf2b03db0fcc6537774f81815f09555
Producteur Commune de MONTGERAIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGERAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/01/2021.
Emprise [2.5588632,49.527136,2.6055367,49.5487661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60416_procedure_20160314.pdf Procédure
60416_rapport_20160314.pdf Rapport
60416_padd_20160314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60416_prescription_lin_07_00_20160314.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60416_prescription_pct_07_00_20160314.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60416_prescription_surf_05_01_20160314.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60416_prescription_surf_07_00_20160314.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60416_reglement_20160314.pdf Règlement écrit
60416_reglement_graphique_20160314.pdf Règlement graphique
60416_alignement_20160314.pdf Alignement
60416_annexe_sanitaire_20160314.pdf Annexe sanitaire
60416_info_lin_19_01_20160314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60416_info_lin_19_02_20160314.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
60416_info_lin_99_02_20160314.pdf autre relevant de la loi montagne
60416_info_pct_99_02_20160314.pdf autre relevant de la loi montagne
60416_info_surf_04_01_20160314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60416_info_surf_04_20160314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60416_info_surf_07_00_20160314.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
60416_info_surf_22_00_20160314.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
60416_info_surf_99_00_1_20160314.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60416_info_surf_99_00_2_20160314.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60416_plan_sup_20160314.pdf Plan sup
60416_orientations_amenagement_1_20160314.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONTGERAIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montgerain@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montgerain@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.