49249_PLU_20150219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POUEZE"


Informations

Nom du document DU_49249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POUEZE
Maillage 49249 LA POUEZE
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 16:03
Publié le 05/05/2025 à 17:07
Mis à jour le 05/05/2025 à 17:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 49249_PLU_20150219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcfa48607bea7194cd258bca3593c11d
Producteur Commune La Pouëze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA POUEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8548754,47.5289552,-0.7605141,47.5752305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49249_procedure_20150219.pdf Procédure
49249_rapport_20150219.pdf Rapport
49249_padd_20081106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49249_prescription_surf_05_1_20150219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49249_reglement_20150219.pdf Règlement écrit
49249_reglement_graphique_20150219.pdf Règlement graphique
49249_info_surf_04_1_20150219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49249_liste_sup_20150219.pdf Liste sup
49249_orientations_amenagement_1_20150219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune La Pouëze
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@erdre-en-anjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@erdre-en-anjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.