76745_PLU_20110414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-SUR-YERES"



Informations

Nom du document DU_76745
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-SUR-YERES
Maillage 76745 VILLY-SUR-YERES
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 11:20
Publié le 06/07/2023 à 11:40
Mis à jour le 06/07/2023 à 11:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76745_PLU_20110414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd100358513ce5fdf2e1c495f749d433
Producteur Communauté de communes Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLY-SUR-YERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76745
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4264575,49.9269294,1.4991315,49.9583258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76745_procedure_20110414.pdf Procédure
76745_rapport_0_20110414.pdf Partie 0
76745_rapport_1_20110414.pdf Partie 1
76745_rapport_2_20110414.pdf Partie 2
76745_rapport_3_20110414.pdf Partie 3
76745_rapport_4_20110414.pdf Partie 4
76745_rapport_5_20110414.pdf Partie 5
76745_padd_20110414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76745_reglement_20110414.pdf Règlement écrit
76745_reglement_graphique_20110414.pdf Règlement graphique
76745_annexes_sanitaires_20110414.pdf Annexes sanitaires
76745_liste_pieces_20110414.pdf Liste pieces
76745_liste_sup_20110414.pdf Liste sup
76745_perimetre_captage_20110414.pdf Perimetre captage
76745_plan_aep_20110414.pdf Plan aep
76745_plan_defense_incendie_20110414.pdf Plan defense incendie
76745_plan_sup_20110414.pdf Plan sup
76745_rapport_defense_incendie_20110414.pdf Rapport defense incendie
76745_orientations_amenagement_20110414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.