95316_PLU_20191018
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAGNY-SOUS-BOIS"
Informations
Nom du document | DU_95316 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAGNY-SOUS-BOIS |
Maillage | 95316 JAGNY-SOUS-BOIS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 20/01/2020 à 10:13 |
Publié le | 20/01/2020 à 20:04 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 95316_PLU_20191018 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-fd28724e13cc8eaa35722433a2daff19 |
Producteur | Mairie de JAGNY-SOUS-BOIS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAGNY-SOUS-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.4218666000516262,49.068446701920024,2.462704409528764,49.095170356442125] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de JAGNY-SOUS-BOIS
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.jagny-sous-bois@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.jagny-sous-bois@orange.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95316 JAGNY-SOUS-BOIS depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.