01080_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPDOR-CORCELLES"



Informations

Nom du document DU_01080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPDOR-CORCELLES
Maillage 01080 CHAMPDOR-CORCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2025 à 16:07
Publié le 08/12/2025 à 14:53
Mis à jour le 08/12/2025 à 14:53
Statut Publié
Version 22
Nom de l'archive 01080_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fd42cc57ab729dadb3252133e5ebb2f2
Producteur Communauté d'Agglomération Haut-Bugey Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPDOR-CORCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01080
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5460344,46.0017216,5.6303382,46.0726618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01080_procedure_20200227.pdf Procédure
01080_rapport_1_20200227.pdf Partie 1
01080_rapport_2_20200227.pdf Partie 2
01080_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01080_prescription_pct_07_01_20200227.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01080_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
01080_reglement_graphique_1_20200227.pdf Règlement graphique 1
01080_reglement_graphique_2_20200227.pdf Règlement graphique 2
01080_reglement_graphique_3_20200227.pdf Règlement graphique 3
01080_info_lin_19_01_1_20200227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01080_info_lin_19_01_2_20200227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01080_info_surf_08_00_20200227.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01080_info_surf_17_00_20200227.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01080_info_surf_19_01_3_20200227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01080_info_surf_37_00_20200227.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
01080_liste_annexes_20200227.pdf Liste annexes
01080_liste_sup_20200227.pdf Liste sup
01080_orientations_amenagement_20200227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Haut-Bugey Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : aclieutaud@hautbugey-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Haut-Bugey Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : aclieutaud@hautbugey-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.