200069409_PLUi_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_200069409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
Maillage 200069409 PLUI SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 17:39
Publié le 15/09/2025 à 09:32
Mis à jour le 01/10/2026 à 10:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200069409_PLUi_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fd72cef72d38494a122ee011513c592f
Producteur Saint-Brieuc Armor Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069409
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.0565315,48.2728262,-2.6049074,48.7500436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@sbaa.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@sbaa.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 9 mars 2026.

      200069409_PLUi_MS1_00000000  
200069409_20260309_Arrêté engagement procédure modification simplifiée1_00000000.pdf
200069409_20260709_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
200069409_20260924_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
200069409_20260924_decision_EE1_00000000.pdf
200069409_20260924_avis_EE1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION a approuvé une procédure d'élaboration le 26 juin 2025.

      200069409_PLUi_E_20250626  
200069409_20240229_delib_arret_20250626.pdf
200069409_20250626_delib_approbation_E_20250626.pdf
200069409_20230629_delib_debat_padd_20250626.pdf
200069409_20180531_delib_prescription_E_20250626.pdf
200069409_20180531_delib_objectifs_et_modalites_20250626.pdf