30281_PLU_20170418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAMERT-DU-GARD"



Informations

Nom du document DU_30281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAMERT-DU-GARD
Maillage 30281 SAINT-MAMERT-DU-GARD
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2020 à 10:11
Publié le 12/11/2020 à 08:28
Mis à jour le 12/11/2020 à 08:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 30281_PLU_20170418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd830fa54668918172d1b6150d67fa8d
Producteur Mairie de Saint-Mamert-du-Gard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAMERT-DU-GARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/11/2020.
Emprise [4.1437507,43.8623078,4.208749,43.9047203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30281_procedure_20170418.pdf Procédure
30281_rapport_20170418.pdf Rapport
30281_padd_20170418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30281_prescription_surf_02_00_1_20170418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30281_prescription_surf_02_00_2_20170418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30281_prescription_surf_02_00_3_20170418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30281_prescription_surf_02_00_4_20170418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30281_prescription_surf_02_00_5_20170418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
30281_prescription_surf_05_00_20170418.pdf Emplacement réservé
30281_reglement_20170418.pdf Règlement écrit
30281_reglement_graphique_20170418.pdf Règlement graphique
30281_annexes_1_20170418.pdf Annexes 1
30281_annexes_2_20170418.pdf Annexes 2
30281_annexes_3_20170418.pdf Annexes 3
30281_annexes_4_20170418.pdf Annexes 4
30281_annexes_5_20170418.pdf Annexes 5
30281_annexes_6_20170418.pdf Annexes 6
30281_info_lin_19_01_20170418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30281_info_pct_16_00_20170418.pdf Site archéologique
30281_info_surf_04_00_20170418.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30281_info_surf_19_01_20170418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30281_info_surf_32_00_20170418.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30281_liste_pieces_20170418.pdf Liste pieces
30281_liste_sup_20170418.pdf Liste sup
30281_plan_sup_20170418.pdf Plan sup
30281_orientations_amenagement_18_00_20170418.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Mamert-du-Gard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-mamert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-mamert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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