28194_CC_20040906

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HOUVILLE-LA-BRANCHE"


Informations

Nom du document DU_28194
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HOUVILLE-LA-BRANCHE
Maillage 28194 HOUVILLE-LA-BRANCHE
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2019 à 16:07
Publié le 24/01/2019 à 16:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 28194_CC_20040906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdb7f22e1b6cf0b10143db993bc52611
Producteur Mairie de Houville-la-Branche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUVILLE-LA-BRANCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6054614797702271,48.41583183858796,1.6712818870312869,48.47389999959884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28194_liste_servitudes_20040906.pdf Liste servitudes
28194_notice_20040906.pdf Notice
28194_plan_contraintes_20040906.pdf Plan contraintes
28194_plan_reseau_eau_potable_20040906.pdf Plan reseau eau potable
28194_plan_reseau_electrique_20040906.pdf Plan reseau electrique
28194_plan_servitudes_20040906.pdf Plan servitudes
28194_procedure_20040906.pdf Procédure
28194_rapport_20040906.pdf Rapport
28194_zonage_nord_20040906.pdf Zonage nord
28194_zonage_sud_20040906.pdf Zonage sud

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Houville-la-Branche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.houville@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.houville@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.