26141_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIGORS-ET-LOZERON"



Informations

Nom du document DU_26141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIGORS-ET-LOZERON
Maillage 26141 GIGORS-ET-LOZERON
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2021 à 11:53
Publié le 24/03/2021 à 16:41
Mis à jour le 24/03/2021 à 16:41
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 26141_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdbd854a7730de77807b27250a3e57d2
Producteur CCVD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIGORS-ET-LOZERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/03/2021.
Emprise [5.0692587,44.774315,5.1636618,44.8771153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26141_procedure_20200225.pdf Procédure
26141_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
26141_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
26141_rapport_3_20200225.pdf Partie 3
26141_PADD_20200225.pdf PADD
26141_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
26141_reglement_graphique_0_20200225.pdf Tableau d’assemblage
26141_reglement_graphique_1_20200225.pdf Règlement graphique 1
26141_reglement_graphique_2_20200225.pdf Règlement graphique 2
26141_reglement_graphique_3_20200225.pdf Règlement graphique 3
26141_info_surf_19_01_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26141_info_surf_37_00_20200225.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26141_liste_SUP_20200225.pdf Liste SUP
26141_plan_SUP_20200225.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCVD
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG@val-de-drome.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG@val-de-drome.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.