28102_PLU_20200625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEVILLIERS"



Informations

Nom du document DU_28102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEVILLIERS
Maillage 28102 CLEVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2023 à 13:59
Publié le 24/01/2023 à 08:30
Mis à jour le 24/01/2023 à 08:30
Statut
Version 5
Nom de l'archive 28102_PLU_20200625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdd28fe02f4c7ae0b48ec58340f355e0
Producteur CHARTRES MÉTROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLEVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28102
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3486544,48.5266313,1.4153529,48.5780072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28102_procedure_20200625.pdf Procédure
28102_rapport_20200625.pdf Rapport
28102_padd_20200625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28102_reglement_20200625.pdf Règlement écrit
28102_reglement_graphique_0_20200625.pdf Tableau d’assemblage
28102_reglement_graphique_1_20200625.pdf Règlement graphique 1
28102_annexes_sanitaires_20200625.pdf Annexes sanitaires
28102_plan_contrainte_sobelagro_20200625.pdf Plan contrainte sobelagro
28102_plan_contraintes_20200625.pdf Plan contraintes
28102_plan_eu_et_ep_20200625.pdf Plan eu et ep
28102_plan_sup_20200625.pdf Plan sup
28102_reseau_aep_20200625.pdf Reseau aep
28102_sup_20200625.pdf Sup
28102_sup_AS1_20200625.pdf Sup AS1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CHARTRES MÉTROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.