56085_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOEDIC"



Informations

Nom du document DU_56085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOEDIC
Maillage 56085 HOEDIC
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2020 à 13:13
Publié le 21/02/2020 à 12:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56085_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdda50384d49c73441d55faa763ea7a4
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOEDIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.892262521072251,47.33118460440648,-2.8578057048016308,47.349692521806745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/56085_PLU_2017021 https
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56085_annexes_sanitaires_20181217.pdf Annexes sanitaires
56085_liste_pieces_20181217.pdf Liste pieces
56085_orientations_amenagement_20181217.pdf OAP
56085_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56085_procedure_20170410.pdf Procédure
56085_procedure_20181217.pdf Procédure
56085_rapport_20170410.pdf Rapport
56085_rapport_20181217.pdf Rapport
56085_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
56085_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique
56085_sup_graphique_20181217.pdf Sup graphique
56085_sup_liste_20181217.pdf Sup liste

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.