38525_PLU_20170208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASSELIN"


Informations

Nom du document DU_38525
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASSELIN
Maillage 38525 VASSELIN
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2017 à 09:39
Publié le 12/05/2017 à 10:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38525_PLU_20170208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fddc49102710b70a4174385c42d862e2
Producteur Commune de Vasselin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VASSELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.435090369085938,45.618181698159596,5.464706737087125,45.640586529089624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://www.vasselin.fr OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38525_annexes_notice_ep_20170208.pdf Annexes notice ep
38525_annexes_notice_eu_20170208.pdf Annexes notice eu
38525_annexes_plan_aep_20170208.pdf Annexes plan aep
38525_annexes_plan_eu_20170208.pdf Annexes plan eu
38525_annexes_zonage_ep_20170208.pdf Annexes zonage ep
38525_orientations_amenagement_20170208.pdf OAP
38525_padd_20170208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38525_procedure_20170208.pdf Procédure
38525_rapport_20170208.pdf Rapport
38525_reglement_20170208.pdf Règlement écrit
38525_reglement_graphique_20170208.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vasselin
Téléphone : None
Courriel : mairie@vasselin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie@vasselin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.