256703067_SCOT_20251216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU"


Informations

Nom du document scot_256703067
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU
Maillage scot_256703067 SCOT REGION DE SAVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 15:17
Publié le 05/01/2026 à 17:02
Mis à jour le 06/01/2026 à 15:26
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 256703067_SCOT_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fdfe013ffbbb0840a78a4f6c80a92e9b
Producteur SM du SCOT de la région de Saverne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT REGION DE SAVERNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256703067
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9406274,48.6403786,7.5877031,49.0502584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SM du SCOT de la région de Saverne
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.terrien@paysdesaverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SM du SCOT de la région de Saverne
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.terrien@paysdesaverne.fr

Procédures en cours

Le SCOT REGION DE SAVERNE a approuvé une procédure de modification n°1 le 16 décembre 2025.

      256703067_SCoT_M1_20251216  
256703067_20250408_delib_prescription_M1_20251216.pdf
256703067_20250825_avis_EE1_20251216.pdf
256703067_20251216_delib_approbation_M1_20251216.pdf