42123_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORETTE"


Informations

Nom du document DU_42123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORETTE
Maillage 42123 LORETTE
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 07:16
Publié le 10/09/2024 à 09:06
Mis à jour le 10/09/2024 à 09:06
Statut
Version 16
Nom de l'archive 42123_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe1614fd9667d65f6b7c383ecc7f2d25
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5650506,45.4976301,4.5989435,45.5200273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42123_procedure_20240530.pdf Procédure
42123_rapport_1_20240530.pdf Partie 1
42123_rapport_2_20240530.pdf Partie 2
42123_rapport_3_20240530.pdf Partie 3
42123_padd_20240530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42123_prescription_surf_05_00_20240530.pdf Emplacement réservé
42123_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
42123_reglement_graphique_20240530.pdf Règlement graphique
42123_DRAC_SRA_Aqueduc_20240530.pdf DRAC SRA Aqueduc
42123_PPRM_20240530.pdf PPRM
42123_RLPi_20240530.pdf RLPi
42123_info_lin_19_01_1_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42123_info_lin_19_01_2_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42123_info_lin_19_01_3_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42123_info_lin_19_01_4_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
42123_info_lin_99_00_20240530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42123_info_surf_02_00_20240530.pdf Zone d'aménagement concerté
42123_info_surf_04_00_20240530.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42123_info_surf_14_00_20240530.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42123_info_surf_21_00_20240530.pdf Projet de plan de prévention des risques
42123_liste_sup_20240530.pdf Liste sup
42123_plan_sup_20240530.pdf Plan sup
42123_taxe_amenagement_20240530.pdf Taxe amenagement
42123_orientations_amenagement_20240530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42123 LORETTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.