39097_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNOLE"


Informations

Nom du document DU_39097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNOLE
Maillage 39097 CHAMPAGNOLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 16:01
Publié le 23/10/2023 à 16:35
Mis à jour le 23/10/2023 à 16:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39097_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe2845643938a599697bf7be285f8789
Producteur Ville de Champagnole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8344882,46.7073249,5.9474388,46.7710931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39097_jugement_20150922.pdf Jugement
39097_procedure_20230928.pdf Procédure
39097_rapport_1_20150922.pdf Partie 1
39097_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
39097_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39097_reglement_20150922.pdf Règlement écrit
39097_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
39097_reglement_graphique_1_20150922.pdf Règlement graphique 1
39097_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
39097_reglement_graphique_2_20150922.pdf Règlement graphique 2
39097_reglement_graphique_3_20150922.pdf Règlement graphique 3
39097_annexe_sanitaires_20150922.pdf Annexe sanitaires
39097_autres_informations_20150922.pdf Autres informations
39097_liste_er_20150922.pdf Liste er
39097_plan_dpu_20150922.pdf Plan dpu
39097_plan_reseaux_eauxpluviales_20150922.pdf Plan reseaux eauxpluviales
39097_plan_reseaux_eauxuses_20150922.pdf Plan reseaux eauxuses
39097_plan_reseauxaep_20150922.pdf Plan reseauxaep
39097_plan_reseauxunitaires_20150922.pdf Plan reseauxunitaires
39097_plan_servitude_20150922.pdf Plan servitude
39097_recueil_servitudes_20150922.pdf Recueil servitudes
39097_orientations_amenagement_1_20230928.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Champagnole
Téléphone : Aucun
Courriel : mbourdenet@cc-cnj.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mbourdenet@cc-cnj.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.