76652_CC_20060425

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VAAST-D'EQUIQUEVILLE"


Informations

Nom du document DU_76652
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VAAST-D'EQUIQUEVILLE
Maillage 76652 SAINT-VAAST-D'EQUIQUEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2023 à 09:28
Publié le 05/06/2023 à 17:44
Mis à jour le 05/06/2023 à 17:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76652_CC_20060425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe3299df77c0d2d97959b0ddc7847549
Producteur CC Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VAAST-D'EQUIQUEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76652
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2206926,49.7868884,1.299295,49.8390099]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76652_procedure_20060425.pdf Procédure
76652_rapport_20060425.pdf Rapport
76652_liste_annexes_20060425.pdf Liste annexes
76652_sectorisation_graphique_20060425.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.