64249_PLU_20240615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUETHARY"


Informations

Nom du document DU_64249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUETHARY
Maillage 64249 GUETHARY
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2024 à 17:28
Publié le 28/06/2024 à 10:52
Mis à jour le 28/06/2024 à 10:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64249_PLU_20240615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe3ca5e7a23626d6858fdb216ed8dcfe
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUETHARY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.6204313,43.4149185,-1.6005347,43.4272641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64249_procedure_20240615.pdf Procédure
64249_rapport_20240615.pdf Rapport
64249_padd_20240615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64249_prescription_surf_02_00_20240615.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
64249_reglement_20240615.pdf Règlement écrit
64249_reglement_graphique_20240615.pdf Règlement graphique
64249_info_surf_04_00_20240615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64249_info_surf_14_00_20240615.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64249_info_surf_19_01_20240615.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64249_info_surf_27_00_20240615.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
64249_info_surf_99_00_gens_du_voyage_20240615.pdf Info surf 99 00 gens du voyage
64249_info_surf_99_00_lotissement_20240615.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
64249_info_surf_99_00_natura2000_20240615.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (natura2000)
64249_info_surf_99_00_pprn_20240615.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pprn)
64249_info_surf_99_00_zone_agricole_protege_20240615.pdf Info surf 99 00 zone agricole protege
64249_liste_annexes_20240615.pdf Liste annexes
64249_liste_sup_20240615.pdf Liste sup
64249_plan_sup_20240615.pdf Plan sup
64249_orientations_amenagement_18_00_20240615.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64249 GUETHARY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.