11069_PLU_20200116
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARCASSONNE"
Informations
Nom du document | DU_11069 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARCASSONNE |
Maillage | 11069 CARCASSONNE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 16/04/2020 à 14:40 |
Mis à jour le | 19/03/2025 à 16:51 |
Statut | Erreur |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 11069_PLU_20200116 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-fe46766809b721e40a36592b74bd3a5d |
Producteur | Mairie de Carcassonne |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARCASSONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/06/2020. |
Emprise | [2.261596606478685,43.17130686305603,2.4362709533611158,43.244358752792365] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 26/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Carcassonne
Téléphone : Aucun Courriel : hoteldeville@mairie-carcassonne.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : hoteldeville@mairie-carcassonne.fr |
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Procédures en cours
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