76711_PLU_20260929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TREPORT"


Informations

Nom du document DU_76711
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TREPORT
Maillage 76711 LE TREPORT
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 10:39
Publié le 13/10/2026 à 11:42
Mis à jour le 13/10/2026 à 11:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 76711_PLU_20260929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fe69cf86e4c4b1c99e7ac55c917e2f91
Producteur Commune de LE TREPORT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TREPORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76711
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3421847,50.0382602,1.4092994,50.0658156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76711_procedure_20260929.pdf Procédure
76711_rapport_20260929.pdf Rapport
76711_padd_20260929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76711_prescription_surf_05_20260929.pdf Emplacement réservé
76711_reglement_20260929.pdf Règlement écrit
76711_reglement_graphique_20260929.pdf Règlement graphique
76711_annexes_sanitaires_20260929.pdf Annexes sanitaires
76711_cahier_de_prescriptions_architecturales_20260929.pdf Cahier de prescriptions architecturales
76711_liste_SUP_20260929.pdf Liste SUP
76711_plan_SUP_20260929.pdf Plan SUP
76711_recensement_batiments_agricoles_20260929.pdf Recensement batiments agricoles
76711_servitudes_20260929.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE TREPORT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-le-treport.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de LE TREPORT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-le-treport.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76711 LE TREPORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.