30324_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUVIGNARGUES"


Informations

Nom du document DU_30324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUVIGNARGUES
Maillage 30324 SOUVIGNARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 17:18
Publié le 19/05/2025 à 10:46
Mis à jour le 19/05/2025 à 10:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 30324_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe6cc4d7ae1711037d6da91fd5c47955
Producteur Commune de Souvignargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUVIGNARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30324
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1011108,43.8028533,4.1607312,43.8386853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30324_procedure_20200928.pdf Procédure
30324_procedure_20220518.pdf Procédure
30324_procedure_20250428.pdf Procédure
30324_rapport_1_20200928.pdf Partie 1
30324_rapport_2_20200928.pdf Partie 2
30324_rapport_3_20220518.pdf Partie 3
30324_rapport_4_20250428.pdf Partie 4
30324_padd_20200928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30324_prescription_surf_02_01_20200928.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30324_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
30324_reglement_graphique_1_20220518.pdf Règlement graphique 1
30324_reglement_graphique_2_20220518.pdf Règlement graphique 2
30324_info_lin_19_01_1_20200928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30324_info_lin_19_01_2_20200928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30324_info_lin_19_01_3_20200928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30324_info_lin_19_01_4_20200928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30324_info_surf_19_01_1_20200928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30324_info_surf_19_01_2_20200928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30324_info_surf_19_02_20200928.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
30324_info_surf_32_00_20200928.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30324_info_surf_99_00_20200928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30324_liste_annexes_20200928.pdf Liste annexes
30324_liste_sup_20200928.pdf Liste sup
30324_plan_sup_20200928.pdf Plan sup
30324_orientations_amenagement_20250428.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Souvignargues
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-souvignargues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-souvignargues.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30324 SOUVIGNARGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.