57443_PLU_20200917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARANGE-SILVANGE"


Informations

Nom du document DU_57443
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARANGE-SILVANGE
Maillage 57443 MARANGE-SILVANGE
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2020 à 11:02
Publié le 21/12/2020 à 14:57
Mis à jour le 21/12/2020 à 14:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57443_PLU_20200917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe6f8ff72afed562d1a9fd25c20dd52a
Producteur Mairie de Marange-Silvange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARANGE-SILVANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2020.
Emprise [6.0632092,49.1960517,6.1485288,49.2436036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57443_procedure_20200917.pdf Procédure
57443_rapport_20200917.pdf Rapport
57443_PADD_20200917.pdf PADD
57443_prescription_surf_02_00_20200917.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57443_reglement_20200917.pdf Règlement écrit
57443_reglement_graphique_20200917.pdf Règlement graphique
57443_annexes_sanitaires_20200917.pdf Annexes sanitaires
57443_avis_MRAE_20200917.pdf Avis MRAE
57443_info_surf_02_00_20200917.pdf Zone d'aménagement concerté
57443_info_surf_03_00_20200917.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
57443_info_surf_04_00_20200917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57443_info_surf_14_00_1_20200917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57443_info_surf_14_00_2_20200917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57443_liste_annexes_20200917.pdf Liste annexes
57443_liste_sup_20200917.pdf Liste sup
57443_plan_sup_20200917.pdf Plan sup
57443_retrait_gonflement_argiles_20200917.pdf Retrait gonflement argiles
57443_orientations_amenagement_20200917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marange-Silvange
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-marange-silvange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-marange-silvange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.