87140_PLU_20220708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE-SUR-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_87140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE-SUR-VIENNE
Maillage 87140 SAINT-BRICE-SUR-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2023 à 11:14
Publié le 07/11/2023 à 11:37
Mis à jour le 07/11/2023 à 11:37
Statut
Version 46
Nom de l'archive 87140_PLU_20220708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe70b49a4cdf28245b2a743c8a85a279
Producteur Mairie de Saint-Brice-sur-Vienne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87140_procedure_20220708.pdf Procédure
87140_rapport_1_20220708.pdf Partie 1
87140_rapport_2_20220708.pdf Partie 2
87140_rapport_3_20220708.pdf Partie 3
87140_padd_20220708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87140_prescription_pct_07_20220708.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87140_prescription_surf_01_20220708.pdf Espace boisé classé
87140_prescription_surf_05_20220708.pdf Emplacement réservé
87140_prescription_surf_07_20220708.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87140_reglement_20220708.pdf Règlement écrit
87140_reglement_graphique_20220708.pdf Règlement graphique
87140_info_lin_19_aep_20220708.pdf Info lin 19 aep
87140_info_lin_19_assainissement_20220708.pdf Info lin 19 assainissement
87140_info_surf_16_aep_20220708.pdf Info surf 16 aep
87140_liste_sup_20220708.pdf Liste sup
87140_plan_sup_20220708.pdf Plan sup
87140_orientations_amenagement_20220708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.