80717_PLU_20190208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUFLIEU"


Informations

Nom du document DU_80717
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUFLIEU
Maillage 80717 SAINT-SAUFLIEU
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2020 à 14:08
Publié le 01/02/2020 à 12:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80717_PLU_20190208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe7261c5ac074e54652a07df5e0a279e
Producteur Mairie de Saint Sauflieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUFLIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2315514412797413,49.76978772627451,2.2799551874945556,49.80410115077519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80717_info_lin_19_01_aep_20190208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
80717_info_surf_14_00_20190208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
80717_info_surf_19_00_20190208.pdf Info surf 19 00
80717_liste_sup_20190208.pdf Liste sup
80717_orientations_amenagement_20190208.pdf OAP
80717_padd_20190208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80717_plan_sup_20190208.pdf Plan sup
80717_prescription_surf_05_00_20190208.pdf Emplacement réservé
80717_prescription_surf_07_00_20190208.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
80717_rapport_20190208.pdf Rapport
80717_reglement_20190208.pdf Règlement écrit
80717_reglement_graphique_1_20190208.pdf Règlement graphique 1
80717_reglement_graphique_2_20190208.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Sauflieu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.sauflieu@sauflieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.